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Marques déposées par ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET
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SOWING GOOD SENSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOWING GOOD SENSE
ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Numéro de dépôt :
4641053
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
SOWING GOOD SENSE de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Présentation de la marque SOWING GOOD SENSE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOWING GOOD SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET domicilié(e) QUAI DU GÉNÉRAL SARRAIL - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque SOWING GOOD SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641053.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOWING GOOD SENSE arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : SEMONS DU SENS , NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE , LES CULTIVATEURS DURABLES , S , S , SEMONS L'OPTIMISME , SEMONS DEMAIN , SOUFFLET , SOUFFLET , BIO-GAZOLE


ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET - QUAI DU GÉNÉRAL SARRAIL - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires cuisinées ou préparées, salées ou sucrées à base des produits précités ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; préparations alimentaires cuisinées ou préparées, salées ou sucrées, à base de riz, de pâtes alimentaires, de graines pour l'alimentation humaine, de céréales, de sauces [condiments] ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; aliments pour les animaux ; germes de blé pour l'alimentation animale ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.